Conformité Réglementaire : conformité avec les douanes Américaines

Que pourrait-il arriver de pire pour un exportateur international que d'être confronté aux coûts dérivant d'expéditions refusées, d'absence sur le marché et d'amendes éventuelles pour non-respect des exigences douanières américaines ? Peut-être l'épouvantable scénario de voir ses marchandises refusées, publiquement par les autorités américaines. Ce cauchemar est précisément celui que continuent de vivre une myriade d'entreprises internationales, pour avoir enfreint les règles extrêmement complexes des douanes américaines. Afin d'éviter cette situation coûteuse et embarrassante, de nombreux exportateurs font appel à leurs transitaires partenaires pour obtenir l'aide de spécialistes.

« De plus en plus d'entreprises reconnaissent l'importance de demander de l'aide pour garantir leur conformité avec les règles américaines » affirme Greg Koneski, Spécialiste de la conformité avec les douanes américaines pour Bolloré Logistics, à Paris, qui offre des services de conseil aux exportateurs européens des entreprises pour les expéditions aux États-Unis. « Elles sont également de plus en plus désireuses d'être des entreprises citoyennes, que ce soit à travers un meilleur respect de l'environnement, la responsabilité sociale ou la conformité réglementaire, y compris avec les douanes. »

L'attrait pour l'aide de spécialistes est désormais plus important que jamais. Depuis l'adoption de la Customs Modernization Act en 1993, avec son idée de « conformité informée » et d'obligation de faire preuve de diligence raisonnable, la loi américaine a placé toute la responsabilité des déclarations douanières incorrectes sur les importateurs, quelle que soit l'origine de l'erreur, qu'elle soit accidentelle ou intentionnelle. Les agences de régulation américaines ont rendu publics et accessibles tous les détails de la conformité douanière pour permettre aux importateurs et expéditeurs étrangers d'éviter toute erreur. Elles sont donc intransigeantes en cas d'erreur.

En même temps, les préoccupations croissantes en matière de sécurité, l'application plus stricte des critères d'acceptation de produits et des règles d'importation, ainsi que le sentiment protectionniste récemment accru, ont renforcé le contrôle des irrégularités à l'importation. Le déploiement d'un réseau douanier numérique ACE très efficace, partagé par l'administration américaine chargée des aliments et des médicaments (FDA), l'Agence de protection environnementale et les autres organismes de régulation fédéraux, a d'autant plus réduit le risque de laisser entrer des documents et produits non-conformes, ou non détectés.

Les conséquences de se retrouver aux prises avec la justice américaine expliquent pourquoi de nombreux clients de Bolloré Logistics apprécient cette aide. Les cargaisons bloquées peuvent être renvoyées à l'expéditeur ou saisies, des amendes peuvent être imposées et les marchandises refusées peuvent être placées sur une liste américaine de produits interdits. Tout cela est coûteux, nuit au planning et est dangereux pour l'image publique de l'entreprise.

« Les règles douanières américaines sont disponibles et transparentes, mais elles sont presque aussi longues, détaillées et ennuyeuses que le code des impôts » affirme M. Koneski. « Vous pouvez les lire avec attention et pourtant faire encore des erreurs. C'est pourquoi nous offrons une valeur ajoutée à nos clients, en les aidant à garantir leur conformité, depuis leur usine jusqu'à l'importateur final. »

Ce service conseille et forme les départements administratifs de nos clients à devenir plus efficaces lors de la résolution de problèmes pouvant impacter leurs exportations sur le marché américain. Bolloré Logistics fournit des documents, procédures et structures de contrôle opérationnels pour les déclarations douanières américaines de ses clients, ainsi que des contrôles réguliers et informations sur les évolutions des règles.

 Il est vital d'être minutieux et de tenir les clients informés des évolutions. La conformité américaine n'implique pas seulement une déclaration et une inspection périodique des marchandises importées, mais également les sites de production. En parallèle, la nature exigeante de certaines réglementations de la FDA et d'autres organismes américains peut laisser perplexes les entreprises étrangères les plus scrupuleuses.

« Selon les critères de la FDA, un shampoing à l'odeur agréable est un produit cosmétique, mais si une caractéristique antipelliculaire est ajoutée, ce shampoing devient alors un médicament en vente libre » souligne M. Koneski. « Les États-Unis utilisent des catégories de produit, des procédures d'approbation différentes, d'autres conventions d'étiquetages et exigences d'admission. »

Avec la complexité des douanes américaines, une entreprise peut aussi facilement faire une erreur lors d'une expédition à ses filiales américaines. Mais dans ce dernier cas, éviter les erreurs offre un avantage supplémentaire : le service de conseil du transitaire disposera d'une importation facilitée aux États-Unis et aidera à augmenter les ventes par filiale. Ce qui, en contrepartie, améliore la valeur de l'investissement de la société mère aux États-Unis, et contribue à ses objectifs d'expansion.